Mentions légales
Éditeur du site
Nom du Site : Association des Cadets de la Gendarmerie de Saône-et-Loire (ACGEND71)
N° RNA : W715007473
N° SIREN : 923 775 084
Adresse du Site : https://www.acgend71.fr
Éditeur : AcomService
Adresse : 4 AVENUE DE LA GENDARMERIE 71850 CHARNAY LES MACON
Email : info@acgend71.fr
Directeur de la publication
Directeur de la Publication : Daniel MASSAULT - Président de l'association
Hébergeur du site
Hébergeur :Hostinger International Ltd.
Adresse :61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Téléphone : +357 24 030 137
Contact : https://www.hostinger.fr/contact
Site conçu et développé par AcomService en collaboration avec les Cadets de la Gendarmerie de Saône-et-Loire. Ce site est la propriété des Cadets de la Gendarmerie de Saône-et-Loire. Tous droits réservés.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site https://www.acgend71.fr incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de acgend71, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de acgend71. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site https://www.acgend71.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site https://www.acgend71.fr
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’éditeur. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Toutefois, ce site doit être affiché dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, acgend71 se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à l’objet du site https://www.acgend71.fr
Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à info@acgend71.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, acgend71 ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires de contact sont destinées à acgend71 pour répondre à vos demandes. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Droit applicable
Les présentes conditions du site https://www.acgend71.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association.
Contact
Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : info@acgend71.fr